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Marques déposées par ARASA JEAN-PIERRE
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Côteaux d'Excellence
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Côteaux d'Excellence
ARASA JEAN-PIERRE

Numéro de dépôt :
3174489
Date de dépôt :
16/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
16/07/2012
Côteaux d\'Excellence de ARASA JEAN-PIERRE

Présentation de la marque Côteaux d'Excellence

Déposée le 16 juillet 2002 par ARASA JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « Côteaux d'Excellence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est ARASA JEAN-PIERRE domicilié(e) 22 Bd Comte de FALICON, LES MARGUERITES B 1 Esc 2,06100 NICE - 06100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARASA JEAN-PIERRE domicilié(e) 22 Bd COMTE DE FALICON LES MARGUERITES B 1 ESC 2,06100 NICE - 06100 - France.

La marque Côteaux d'Excellence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174489.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côteaux d'Excellence est expirée depuis le 16 juillet 2012.


ARASA JEAN-PIERRE - 22 Bd Comte de FALICON, LES MARGUERITES B 1 Esc 2,06100 NICE - 06100 - France


ARASA JEAN-PIERRE - 22 Bd COMTE DE FALICON LES MARGUERITES B 1 ESC 2,06100 NICE - 06100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles Fruits et légumes frais Boissons alcooliques (sauf bières, vins et eaux-de-vie) , vins de pays, vins d'appellation d'origine et eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.